Confiance du pouvoir dans la “reprise” : il faut taxer encore plus la taxe sur les transactions sur l’OR…

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Voici un document officiel (donc très clair) sur les intentions de certains politiciens chargés d’exécuter les basses œuvres des banquiers internationaux à l’origine de cette crise financière, économique et sociale… sans oublier morale.

En Chine communiste, on conseille aux gens d’acheter des métaux précieux pour se protéger de la faillite des monnaies occidentales. Ici, chez nous, on vante les droits de l’homarde des officines à trois points, mais on installe une belle dictature: de la pensée, de l’image, du discours, du droit d’entreprendre, etc.. En outre, on veut dissuader l’achat de la seule monnaie susceptible de se protéger de l’effondrement de l’euro-poubelle.

A lire et à poursuivre en cliquant sur le lien.

ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 10 janvier 2012.

PROPOSITION DE LOI

tendant à modifier l’article 150 VK du code général des impôts en augmentant la taxe sur les transactions sur l’or de 7,5 % à 10 %,

(Renvoyée à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, à défaut
de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)

présentée par Mesdames et Messieurs

Marcel BONNOT, Brigitte BARÈGES, Jacques Alain BÉNISTI, Jean-Marie BINETRUY, Émile BLESSIG, Philippe BOËNNEC, Patrice CALMÉJANE, Philippe COCHET, Jean-Pierre DECOOL, Marianne DUBOIS, Sauveur GANDOLFI-SCHEIT, Christophe GUILLOTEAU, Françoise HOSTALIER, Maryse JOISSAINS-MASINI, Dominique LE MÈNER, Pierre MOREL-A-L’HUISSIER, Jean PRORIOL, Éric RAOULT, Frédéric REISS, Daniel SPAGNOU, Alfred TRASSY-PAILLOGUES, Bernard PERRUT, Fernand SIRÉ, Jean-Sébastien VIALATTE, Philippe VITEL, André WOJCIECHOWSKI et Loïc BOUVARD,

députés.

EXPOSÉ DES MOTIFS

Mesdames, Messieurs,

Depuis cinq ans, les cours des métaux précieux ont connu une hausse croissante, notamment en cette période de crise. De ce fait l’or a vu son cours plus que tripler en cinq ans.

Néanmoins, la taxation forfaitaire unique sur les transactions relatives au commerce de l’or n’a pas changé. En effet, le 1er janvier 2011, nous avons connu une revalorisation de la taxe sur les plus-values relatives aux ventes de pièces d’or, mais les grands principes restent inchangés depuis 2006, en ce qui concerne la taxation de l’or d’investissement.

La taxe forfaitaire de 8 % sur le produit de la vente des pièces d’or est systématiquement appliquée de manière forfaitaire sur la base de 8 % du produit de la vente (l’article 150 VK du code général des impôts).

Depuis la loi de finances pour 2011 les investisseurs d’or peuvent opter pour deux régimes de taxation :

1. la taxation sur les métaux précieux à 8 % du produit de la vente d’or. Cette taxe est inchangée depuis 2005 : elle est composée d’une taxe sur les métaux précieux de 7,5 % à laquelle s’ajoute la CRDS au taux de 0,5 %, calculée sur le prix de cession ;

2. le régime de la plus-value : en effet, un investisseur est en droit de choisir le régime des plus-values réelles, et à condition de justifier du prix et de la date d’acquisition. Ainsi, les vendeurs d’or sont en droit d’opter pour le paiement de 31,3 % sur la plus-value (valorisation depuis le 1er janvier 2011) avec une décote de 10 % par an, et à partir de la troisième année de détention.

La présente modification vise uniquement à augmenter la taxation forfaitaire de 7,5 % à 10 % sur les transactions relatives à l’or et aux métaux précieux. Tel est l’objet de cette proposition de loi.

Cliquer sur ce lien pour avoir l’honneur de lire la suite…

74 Commentaires

  1. Ce n’est pas grave, c’est seulement pour le revente. Les Français ne revendront pas via les canaux officiels, ils se rendront dans les pays limitrophes (non taxés) ou vendront de particulier à particulier.

    • Ils ont fait pareil pour le World Trade Center, à savoir, tous les moyens sont bons pour s’enrichir. Ils savent que leur système financier ne tient plus assez la route et donc, que les gens se réveillent. Ils vont donc puiser là ou le peuple voit une valeur “refuge”. Interrogez-vous sur “l’histoire de l’or”…

    • @ Geraldine : Si ce n’est pas par l’état, c’est par le “milieu” ou les acheteurs étrangers que vous vous ferez avoir. Le blanchiment et l’évasion, ça coûte très cher. Et ça peut être dangereux.

      • Maverick : quel blanchiment ? On est en Europe, revendre quelques pièces de temps en Belgique ou en Allemagne n’est pas du blanchiment.

        C’est tout l’intérêt d’une monnaie que de pouvoir être convertie sans entraves réglementaires ou fiscales. C’est d’ailleurs ce que n’ont pas compris nos politiciens, l’or n’est pas une matière première mais une monnaie.

      • @Geraldine
        Si c’est grave ! mais vous avez raison, rien ne nous oblige à payer des taxes, nous pouvons revendre aux pays limitrophes ou directement à des particuliers. (personnellement je préfère cette deuxième solution, Sarko organise suffisamment l’évasion de l’or de notre pays ;-)).

      • @ Géraldine,
        ce que Maverick veut dire, c’est que quand les Etats interdiront la vente et l’achat de l’or (et l’argent), alors vous ne pourrez le faire qu’au marché noir et que cela va dont être repris par le crime organisé. Or, les liens entre l’Elite et le crime organisé est très fort. L’avantage pour ce duo est que le crime organisé peut utiliser des méthodes musclées qui ne suprendront personne.
        L’Etat bloquera les échanges légaux et le crime organisé “organisera” la collecte de façon efficace.
        Si vous avez des pièces d’or ou d’argent, je vous conseillerais alors de ne pas trop le dévoiler et reformer une organisation collective locale afin de pouvoir y réintroduire votre or ou argent sans danger.

      • @ Geraldine : Je me doute bien que vous n’êtes pas un baron de la cocaïne… Ce que je voulais dire, c’est que dés que l’on veut passer par l’économie parallèle, les intermédiaires se prennent des commissions pas piquées des vers. Quand ils ne vous détroussent pas carrément.
        Et techniquement, c’est de l’évasion fiscale et du blanchiment qui vous seront reprochés si vous vous faites attraper par le fisc .

  2. Le problème c’est que si la droite “censée être d’aspiration libérale” se mets à taxer les MPX à 10% sans oublier les 0,5% de CSG que va faire la gauche si elle accède au pouvoir comme les merdias semble vouloir nous le suggérer.

    @Geraldine

    Si l’once passe à 25 ou 30 K$ que faire de tous ce liquide et comment le justifier ( j’ai vu passer un article sur la chasse à la fraude fiscale que Bercy envisage de mener.
    Avec peine de prison ferme pour les fraudeurs (elles vont vite se remplir:-) )

      • “Elles débordent déjà…”

        Oui Clavreul : 30% des condamnés à la prison ferme n’effectuent pas leur peine (on ne vient jamais les chercher et ils ne sont pas en fuite !)

        Par contre des prévenus non dangereux et non violents font de la préventive.

        Comprenne qui pourra.

      • La commission européenne à jugée indigne le conditions de détention dans les prisons françaises, avec notemment un surpeuplement alarment dans certaines d’entre elles. Il n’y a pas à tergiverser c’est seulement un constat.

    • Et non Nour de France, ils savent très bien ce qu’ils font. “Diviser pour mieux régner”, ok. Mais regarde la finalité, ils ne font que prendre toujours plus d’argent pour un seul et même système. Une preuve ?

      La santé (totalement gratuite à Cuba par exemple) coûte chère ( mais ils font “tourner” l’argent), mais rapporte puisqu’ielle est taxée à tous les stades. Donc au final, ça leur rapporte !!! Ils sont donc bien en accord avec le dogme du libéralisme. Ils sont “Malin”…

      • D2 a raison concenant la santé.
        Le système de protection français (que nous avons heureusement pour nous) reste quand même un fantastique moyen de captation de la richesse collective pour l’Elite (via les laboratoires).

      • @Librezen
        Pourriez-vous préciser ce que vous appelez “le système de protection français”? loin de moi l’idée de critiquer votre intervention, j’aimerais, si vous le voulez bien que vous l’approfondissiez (vous trouverez sûrement dans mon commentaire ci dessous une confirmation, au moins en partie, de vos propos).
        Entre les vaccins (qui rendent malade et dont l’efficacité n’a jamais été démontrée), les antibiotiques qui appauvrissent les défenses immunitaires si bien qu’un simple rhume devient un calvaire pour le commun des mortels et toutes la clique de maladies qui apparaissent au fur et à mesure de nos ingestions de pesticides et additifs alimentaires en tous genres (que la “Haute Instance Médicale” se garde bien de dénoncer), quel type de “protection” défendons-nous?
        Personnellement je ne prends plus de médicaments depuis plus de 20 ans, surveille mon alimentation dans la mesure du possible et s’il m’arrive comme tout le monde de “chopper” quelque chose, mon organisme lui fait sa fête en 24 heures. 😉

      • @ Quidam,
        Je nommais le système comme on le nomme pas en tant que point de vue personnel. Il faut donc prendre le mot “protection” non pas au sens réel du mot mais au sens de l’expression.
        Il y a des choses positifs. l’idée d’un système de protection sociale de santé (je ne sais pas si on peut l’appeler comme cela) est positif dans l’absolu.
        Ma femme s’était ouvert la main avec un verre cassé, elle s’est retrouvée aux urgences, opérées, et mis à part la cicatrice, tout est de l’histoire ancienne. le cartilage avait été touché, un tendon aussi.
        Si elle avait été dans son Ukraine natale, elle y perdait peut être la main ou sa totale maitrise de la main.
        A savoir maintena,nt si on a mis en place le système pour dès le départ détourner la richesse collective ou si le système de santé a été détourné pour capter la richesse collective, je ne sais pas.

      • à Quidam,

        il faut comprendre que derrière toute bonne chose, se cache (peut-être) la perversion. Depuis tout petit j’ai un besoin vital de tout comprendre (si ça m’interpelle). Aussi, ne comprenant pas les démarches des politiques, j’ai fouiné…
        Mon constat m’a (dans un 1er temps horrifié). Ado (16 ans) j’avais pour habitude de demander aux Anciens (que je rencontrais) comment ils trouvaient la France d’aujourd’hui (il y a 22 ans donc puisque j’en ai 38). La même réponse toujours:
        “C’était mieux avant !!!”
        Moi, adepte farouche de l’évolution (essence de l’homme selon ce que je ressens du plus profond de mon être), ne pouvait accepter leur constat.
        “C’est pas possible”, leur disais-je, “nous sommes dans le pays des droits de l’Homme, nous sommes le pays le mieux placé pour apporter la bonne parole aux autres, nous avons des prix Nobel, un système social éfficace (c’est beau l’innocence de l’idéalisme)”. Bref, tout pour réussir quoi.
        Malgré tout, leur négation (globale) me fît me creuser les méninges pour leur démontrer qu’ils avaient tort !

        Malheureusement, j’avais tort OK, mais pourquoi ?
        Pour les politiques, voyez leur cursus scolaire, et vous verrez que ce sont des copains de classe qui se sont octroyés nos richesses d’Etat.
        Pourquoi les juges intègrent démissionnent, pourquoi les humanistes meurent-ils de mort violente (JFK, Gandhi, Martin Luther King, Le Ché, Coluche, Bérégovoy etc).
        comprenez que depuis la nuit des temps, rien ne change tout se répète. Je m’explique, les jeux du cirque devaient détourner le regard du peuple afin de laisser les (mauvais) dirigeants prendre de terribles décisions pour leur peuple sans que ce dernier n’émettent de contestation puisqu’accaparé par “du sang, de la chique et du mollard”.
        Question: A quoi servent les footballeurs surpayés ?

        Aujourd’hui, comme les gens sont de + en + critiques, Babylone (voir idéologie rasta) éduque ses enfants par l’art du double langage. “Cachons le pire derrière de belles phrases”.
        Exemple, Sarkozy nous parle d’insécurité, ok.
        Question: Pourquoi les policiers ont des taux de suicide et démission records ces dernières années ?
        Sur une simple échelle de temps, Sarkozy a été chef de la police, puis chef d’état.
        Question: Comment se fait-il que la Police soit aussi désoeuvrée aujourd’hui ?

        Pour la Santé c’est pareil, petit, je croyais que le trou de la Sécu était un lieu que l’on visite tellement les gens en parlaient partout (il y a de ça 31 ans !!!)
        Question: Comment se fait-il que plus je remplis un trou de sable (sable=réformes), et + il est vide ???

        Mathématiquement, ne serait-ce que par bon sens ça ne tient pas la route et pourtant, nos politiques ont toujours appliqué la même recette:

        FAIRE CROIRE QUE RIEN NE VA, NE RIEN Y CHANGER DE MANIERE POSITIVE ET SAINE (les “réformettes”) POUR L’ENSEMBLE ET POUR QUE CA MARCHE, DIVISER POUR MIEUX REGNER !!!

        Coluche vous l’expliquera mieux que moi (cette vidéo a + de 30 ans, ce qui confirme que rien ne change dans leur système vieux comme… César ?).

        http://www.blueman.name/Des_Videos_Remarquables.php?NumVideo=742#NAVIGATION

        Le livre “sociétés secrètes du 20ème siècle” vous éclairera aussi. Je ne connais ni l’éditeur ni l’écrivain, mais d’après le titre vous pourrez le retrouver.

        L’Histoire avec un grand H nous dit tout ! Mais certes, ça demande énormément de temps et/ou de chance pour comprendre ce terrible état de fait. Je n’invente rien, je constate.
        Etienne Chouard faisait partie de leur délire, il en est revenu car “le dormeur s’est réveillé”. J’aurais préféré être fou plutôt que de voir les vérités de ce monde.

        A bon entendeur, Paix et Harmonie pour tous.

        A bon entendeur,

    • @Nour

      Les gouvernements seront bientôt totalement dépassés, déliquescents en Europe. La chasse aux détenteurs d’or sera le cadet de leurs soucis.

      • @ Géraldine : cf mon commentaire plus haut à ce sujet.
        La nature a horreur du vide. Si l’Etat laisse un vide, il sera vite rempli…

      • ils seront dépassés par les poussées violantes d’hommes et de femmes barbare dans ce pay prévoir aussi une auto défense car si cela arrive il y aura des fous furieux

    • Drogué?
      Lobotomisé?
      Idéaliste?
      républicain?

      Lors de vos dernières salves de coms, vous me paraissiez, Monsieur, beaucoup plus les pieds sur terre.

      • Toujours le meme problème ! ces gens qui balancent à tort et à travers, nous sommes là pour échanger. Pour cela il faut faire un petit effort d’argumentation cher Elie. Moi je suis comme vous je ne détiens pas la vérité, si vous n’étes pas d’accord avec moi il suffit de développer votre opinion. Et si par rapport à ce que vous dites je trouve que votre idée est meilleure que la mienne, je vous le dirais volontié.

  3. Débile.

    Les transactions deviendront souterraines ou hors de France.

    Si nous étions gouvernés par des gens intelligents, cette taxe serait supprimée, dans le but de faire ressortir des bas de laine, les 3 à 5000 tonnes d’or (Napoléons) qui dorment et seraient bien plus utiles à l’économie.

    • Ah bon ! vous croyez que les politiques menés depuis septembre 2008 ont pour but de remettre l’économie à flot, regardez bien la réalité en face Raiford.” Nous sommes à l’orée d’une transformation globale. Tout ce dont nous avons besoin est une crise majeure approprié, et les nations accèpteront le nouvel ordre mondial.” DAVID ROCKEFELLER, le 23 septembre 1994. Il va falloir par prendre conscience de la réalité.

      • Oui, nous sommes naïfs.

        Je me demandais pourquoi dans mon village, la municipalité s’était endettée pour construire un long mur en bordure de route, mur ne servant strictement à rien (au motif qu’elle avait reçu 30% de subventions pour cela)

        Maintenant, je soupçonne qu’à tous les niveaux de l’état et des collectivités locales, des instructions secrètes (accompagnées de prêts bonifiés) étaient données pour pousser les collectivités nationale et locales, vers un endettement sans fin, dans le but de créer le choc financier qui est en train de se produire.

        Il n’y a pas que la loi Giscard-Pompidou de 1973, à réformer…

      • Qui pouvait croire sérieusement que les banques avaient réellement pu, en un seul exercice comptable, rembourser l’avance et se débarasser des actifs toxiques sans avoir massivement recours au “hors-bilan” et à la “comptabilité créative” ? J’ai plaqué le Contrôle de Gestion parce que j’en avais marre de faire des “chiffres Barbapapa”. Et je ne le regrette pas … MDR.

      • @ Maverick,
        Quand tu as une TPE sans réseau politique, je peux te dire que ta gestion a intérêt d’être sacrément carrée.
        Nous sommes tous égaux devant la loi… biensûr

      • “Il n’y a pas de crise de l’euro mais une crise de la mauvaise gestion monétaire”
        Publié le 17/01/2012 | 17h24 |
        Mot-clé :François Lenglet Ruth Elkrief Valéry Giscard d’Estaing
        Valéry Giscard d’Estaing, interviewé par Ruth Elkrief de BFMTV et François Lenglet de BFM BUSINESS, est revenu sur la crise de la zone euro. Il s’est voulu rassurant sur les craintes de certains de voir une l’explosion de l’union monétaire. En revanche, il reconnaît que la finance a pris trop de place et qu’il y a un manque de règles dans ce secteur.

        En lien avec cette interview

        Un monde en faillite : émission spéciale

        vraiment crétin de giscard

  4. Dans une nouvelle vidéo diffusée par le groupe, nous apprenons que si d’ici 72h, Megaupload n’est pas remis en service, les réseaux sociaux Twitter, Facebook, Youtube et le site de L’ONU seront désactivés. Un mal pour un bien pour les consommateurs ? Ou ces derniers vont-ils également être des victimes de ce mouvement ? Fermer des sites aussi importants pourrait faire bouger les choses, mais également faire beaucoup de mécontents parmi les citoyens qui jusqu’à maintenant approuvaient la cause des Anonymous.

    http://www.melty.fr/anonymous-le-site-vivendi-fr-pirate-actu92429.html

    • Sauf que sur Youtube et Daily Motion, on peut trouver des vidéos assez instructives sur la survie et la crise. Ces Anonymous sont des abrutis, ou quelqu’un cherche à les faire passer pour des charlots afin de les neutraliser. 🙁

      • Pour moi ils ont été créés pour permettre au pouvoir de durcir la législation en ce qui concerne internet. La grande excuse du terrorisme…

      • Le pire, c’est que c’est fort possible, pour ne pas dire probable. De toute façon, LIESI a annoncé il y a des années de cela qu’une cyber-guerre se mettrait en place, de sorte qu’à terme les hostilités sociales soient également motivées par une décision aussi arbitraire que tranchante : la fermeture pure et simple d’internet, privant une grande partie de la population de son moyen de communication le plus direct.

      • @ Maverick,
        Pour moi, les anonymous servent le système. Leur rôle est de justifier plus de répression sans attaquer les vraies points sensibles de l’Elite.

      • @ librezen : les Anonymous sont une nébuleuse, et dans le monde du hacking ceux qui existent sont ceux qui agissent. Après, qui fait quoi et pour quelles raisons … Tout ce qu’on en sait, c’est ce qu’il y a à l’écran. Si demain je prends “Père Noël” comme pseudo et que je promets des cadeaux aux enfants sages, il y aura bien quelqu’un pour y croire 🙂

      • @ Maverick,
        Les anonymous, une nébuleuse oui mais cela nbe veut pas dire qu’une nébuleuse n’est pas manipulable selon des intérêts précis. Je ne considère pas que Anonymous soient constitués de personnes rendant des comptes à la CIA etc… Non, bien évidemment.
        Mais cela ressemble fort à un concept de l’Elite qui ensuite est repris par des gens anonymes honnêtes

    • Nous sommes à l’ère de l’action (choc qui plus est), ils ont raison car c’est le seul (meilleur) moyen de faire entendre la volonté du peuple. Nous ne sommes pas né ppour servir le capitalisme, au contraire…

      A bon entendeur, Paix et Harmonie pour tous.

    • Tiens ça me pose d’ailleurs question à propos des nanoparticules : serait-il possible par hasard qu’il les développent sous une forme aérosol, de sorte qu’il n’y ait même pas besoin d’une gigantesque campagne de vaccination (qui d’ailleurs ne fonctionnerait peut-être pas, on a vu ce que ça a donné pour le H1N1) ? Il suffirait d’arroser la population pour lui faire respirer.

  5. Je ne sais pas si c’est de bonne guerre de comparer des politiques qui prévoient (les chinois) et des politiques qui subissent (les français). Ensuite, c’est vrai que cela concerne la revente d’or sans facture. Si le “pire” arrive, ce n’est pas cette loi là qui va être la pire.
    Mais c’est quand même significatif de la catastrophe que sont nos soi-disant démocratie.

  6. en ce jour de repos je me suis mis a relire “Des pions sur l”échiquier” de William Carr 🙂
    le plan se deroule bien pour l’instant et les masses sont bien lobotomisées …

    • @Alcide
      Lorsque vous dites “ils sont cuits” vous pensez aux iraniens? Avec une telle décision, je ne serais pas étonné en effet qu’ils cuisent rapidement. 🙁

      • @ quidam

        Les Banksters comme JP morgan et la Comex , car les iraniens voudront du physique, pas du papier , donc nous nous acheminons à grandes enjambéesvers un défaut de livraison .
        Ce qui me fait dire , avec une certaine délectation :

        Ils sont cuits !

        N B : La chine et l’Inde fabriquent d’excellents missiles et ont besoin du pétrole iranien ,la suite je l’ignore.

      • @Alcide
        J’avais très bien compris votre intervention ! c’était un peu d’humour… noir !
        Quand on sait comment les US réagissent à toute tentative de mettre fin à la suprématie du dollar je me demandais si tout cela n’allait pas accélérer les chose concernant la guerre en Iran 😉

  7. Concernant l’or, regardons le passé et relativisons : pendant la seconde guerre mondiale, personne n’a rendu son or, alors que sa détention était passible de la peine de mort.
    En 1971, avant le décrochage du dollar à l’or, Nixon a incité à la délation des détenteurs d’or, très peu d’or est retourné que les caisse de l’état.

    soyez confiant dans votre instinct de survie.

  8. Les iraniens utilisent l’arme de l’or , c’est très bien joué.
    L’Iran joue aux échecs , les USA dans leur bac à sable , il y a un certain différentiel de niveau.

  9. TOUT EST SIMPLE, 2 CAMPS (le Bien et le mal) DANS UN SEUL COMBAT. Arrêtez de tout compliquer, prônez l’unité et l’équilibre en toute chose, sortez de leur système de pensée unique.

    Application quotidienne, pesez le pour est le contre, et vous constaterez que le meilleur chemin reste le JUSTE milieu. Fuyez les endroits et/ou personnes qui vous mettent mal à l’aise, retrouvez votre Unité, votre Harmonie et vous constaterez la vérité sans pouvoir douter.
    Le Malin se JOUE de nous crédules que nous sommes. Exemple, que nous enseigne les médias, le Bien ou le Mal ?
    Que nous font subir les dirigeants politiques qui diabolisent Mr Chavès, le Bien ou le Mal ?
    Quel camp servons-nous en chacun de nos choix ?

    Tout est simple, positif, négatif et le juste milieu.
    Tout est simple, le bien, le mal est le libre-arbitre.

    Pour mieux comprendre qui je suis, une chanson de Tiken Jah Fakoli, “je dis non”.

    http://www.youtube.com/watch?v=iEC-8005oXM

    Un seul combat m’anime, non à l’injustice sous toutes ses formes.

    A bon entendeur, Paix et Harmonie pour tous.

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